Résidence "Le Rond Point de la Reine" . . 9, rue de Sèvres . . 92100 Boulogne-Billancourt . .

Répartition des dépenses par appartement ou quotes-parts

Des travaux de fiabilisation (ascenseurs 1 à 7) ou de modernisation (ascenseur 8) sont envisagés en 2021. Ils sont explicités sur la convocation pour la prochaine assemblé générale que vous venez de recevoir.

Pour vous aider à déterminer ce que représentent financièrement ces travaux pour vous, voici pour chaque cage d’escalier, le tableau de répartition des dépenses par appartement aussi appelée quotes-parts. Ces tableaux des quotes-parts sont extraits du règlement de copropriété.

La formule pour déterminer ce que vous aurez à payer (si les travaux sont votés en AG) est :

(Montant des travaux TTC pour votre ascenseur / 1000)  x proportion par lot = coût pour vous

Par exemple, si les  travaux sur l’ascenseur 1 étaient de 5000 € TTC, le propriétaire de l’appartement correspondant au lot 7 aurait à payer (5000/1000) x 15 = 75 €

 

NB 1  : chaque copropriétaire paie uniquement sa quote-part des travaux concernant son ascenseur. Les copropriétaires de l’escalier 1 paient, uniquement, pour les travaux concernant l’ascenseur 1  ; ceux de l’escalier 2 paient, uniquement, les travaux concernant l’ascenseur 2,…etc.

NB 2 : les dépenses totales de chaque ascenseur représentent 1000 millièmes ; votre appartement représente une fraction (notée proportion dans les tableaux) de ces dépenses. Ex  escalier 1 , l’appartement (lot 7) représente 15 millièmes soit 1.5 % des dépenses de l’ascenseur 1.

NB 3 : dans ces tableaux, les appartements sont identifiés par un numéro de lot (qui n’est pas celui de votre porte palière). Vous pouvez trouver le numéro de lot de votre appartement sur les appels de charge que vous recevez chaque trimestre.

NB 4 : dans chaque cage d’escalier, les appartements du rez-de-chaussée et du 1er étage ne participent pas au financement de l’ascenseur (fonctionnement ou travaux). Pour les autres appartements, la quote-part est fonction de la surface de l’appartement (les plus grands paient plus) et de son étage (les étages les plus élevés paient plus).